Voici le compte-rendu du conseil d'administration du 23 . Il adopte également les documents suivants : Le CA se prononce aussi sur les questions concernant l'accueil, l'information et la participation des parents d'élèves à la vie scolaire, et celles concernant l'hygiène, la santé et la sécurité. Représentants de l'Administration : M. POLI Gilles Principal ; M. GIOCANTI Jean-Luc, Principal Adjoint ; le programme d'actions établi chaque année par le conseil école-collège, les modes de participation au plan d'action du groupement d'établissements pour la formation des adultes. Composition Le conseil d'administration des collèges et des lycées est composé du chef d'établissement, président; de chef d'établissement adjoint, de l'adjoint gestionnaire, du conseiller principal d'éducation le plus ancien, du directeur adjoint chargé de la section d'éducation spécialisée dans les collèges, du chef des travaux dans les lycées, d'un . Le conseil discute et vote le projet d'établissement présenté par le chef d'établissement après concertation avec les enseignants, les représentants des parents d'élèves. Il est composé notamment de membres de l'établissement et de représentants élus (des personnels de l'établissement, d'élèves et de parents d'élèves). Cet évènement est passé; Conseil d'administration. Services en ligne. Qu'est-ce qu'un établissement public local d'enseignement (EPLE) - collège et lycée Le conseil d'administration : missions, composition, attributions Préparation d'un CA par les parents Les différentes commissions Le projet d'établissement Attention: cette formation pourra être regroupée avec celle du… Veuillez nous excuser pour ce désagrement. Lire la suite . Oct 19 - Oct 22 Jour entier . Par Vikidia, l’encyclopédie pour les jeunes, qui explique aux enfants et à ceux qui veulent une présentation simple d'un sujet. endobj 2 représentants de la commune ou, lorsqu'il existe une intercommunalité, 1 représentant de la commune et 1 de l'intercommunalité. Il garantit la représentation de tous les niveaux d'enseignement. Jour entier Séjour Auvergne 4ème 4+6 Séjour Auvergne 4ème 4+6 . Vous ne pourrez pas avoir accès aux Il est désigné autant de membres suppléants que de membres titulaires pour les représentants du personnel, des parents d'élèves et des élèves. Conseil d'Administration. Il est composé de membres de l'administration et du personnel éducatif du collège. /Length 7 0 R 22 novembre 2016 par SCORREZE. CE, président : Causse Catherine; Gestionnaire : Vialettes Vicky . Les parents d'élèves sont informés des décisions prises. Le conseil d'administration d'un établissement public local d'enseignement (la plupart des collèges ou des lycées de l'enseignement public en France), gère le fonctionnement et les finances de l'établissement scolaire. fonctionnalités de modification ou de suppression des informations et documents de votre compte. Conseil d'administration élu le 7 novembre 2020. Adresse : 28 rue Claude Debussy - 45120. Le chef d'établissement fixe les dates et heures des séances. 131- Le Conseil d'Administration; Les Associations du Collège. 26 mai 2020. Sauf mention contraire, tous les textes de ce site sont sous, Certificat, copie, légalisation et conservation de documents, Recensement citoyen, JDC et Service national. LISTE DES MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION 2020-2021 M. GRANDGIRARD, Principal Mme RUF, Conseillère principale d'éducation Mme . PV CA du 14.06.2021. Le CA se réunit en séance ordinaire à l'initiative du chef d'établissement au moins 3 fois par an. Le conseil d'administration ne peut siéger valablement que si le nombre des membres présents en début de séance est égal à la majorité des membres en exercice composant le conseil. collÈge raymond poincarÉ 2, place Raymond POINCARÉ 78000 VERSAILLES Tél : 01 39 07 23 23 Fax : 01 39 51 92 32 Courriel : ce.0780718g@ac-versailles.fr Votre abonnement n’a pas pu être pris en compte. Présidé par le chef d'établissement, il est l'organe de délibération et de décision du collège. * Quel est le nom de votre association ? S'il ne se prononce pas au bout de ces 8 jours, la demande est considérée rejetée. Ils sont désignés par le CA à la suite de chaque renouvellement. Pour l'élection des représentants des parents d'élèves, le vote a lieu uniquement par correspondance sur décision du chef d'établissement, après consultation du CA. Collège François Villon . Composition Le conseil d'administration des collèges et des lycées est composé du chef d'établissement, président; de chef d'établissement adjoint, de l'adjoint gestionnaire, du conseiller principal d'éducation le plus ancien, du directeur adjoint chargé de la section d'éducation spécialisée dans les collèges, du chef des travaux dans les lycées, d'un . Nouvelle fenêtre. Le CA en séance extraordinaire peut aussi être réuni à la demande du chef d'établissement ou de la moitié au moins des membres du CA. 4 0 obj électronique. Ce conseil, présidé par le chef d'établissement, comporte 30 membres- représentation par tiers- pour les collèges de plus de 600 élèves. Collège et lycée : conseil d'administration. Les parents d'élèves élus au conseil d'école ou au conseil d'administration d'un collège, d'un lycée, d'un établissement d'éducation spéciale sont membres à part entière de ces instances : ils y ont voix délibérative. Il est composé de 24 membres titulaires élus par les adhérents et répartis en 4 collèges : Collège 1 : aménagement de l'espace, du bâti et du cadre de vie. d’inactivité. /SMask /None>> Il est composé notamment de membres de l'établissement et de représentants élus (des personnels de l'établissement, d'élèves et de parents d'élèves). Il peut être réuni en . 18 h 00 min Conseil d'administration Conseil d'administration. /ca 1.0 Il envoie les convocations, accompagnées du projet d'ordre du jour et des documents préparatoires, au moins 8 jours à l'avance. Vous avez noté 5 sur 5 : Conseil d'Administration. Élections au conseil d'administration. Le conseil d'administration est l'assemblée où se prennent les décisions concernant la vie éducative et matérielle du collège. Composition du Conseil d'Administration Collège Pierre Moreto pour l'année scolaire 2018-2019 . Il peut être réuni en séance extraordinaire à la demande des autorités compétentes sur un ordre du jour déterminé. Les projets éducatifs. Procès-verbaux des Conseils d'Administration 2018-2019. Il se réunit en séance ordinaire à l'initiative du chef d'établissement au moins 3 fois par an. Tags: CA. 5) Conseil d'Administration. Les représentants des parents d'élèves sont élus au scrutin de liste à la représentation proportionnelle (à 1 tour). Merci de recharger la page si vous souhaitez le soumettre à nouveau. 24 mars 2020, par M. BONNET. f r) Une erreur technique s'est produite. Concours Mendeleïev 2019; Orientation Post-3ème; Connexion; Collège Michel Ragon » » « Tous les Évènements. identifier les difficultés et attentes des usagers pour en informer nos correspondants dans les Rôle du conseil. Le conseil d'administration (CA) est l'organe de délibération et de décision des lycées et collèges. /Title (�� C o l l � g e e t l y c � e : c o n s e i l d ' a d m i n i s t r a t i o n | s e r v i c e - p u b l i c . Le CA siège valablement si le nombre des membres présents, en début de séance, est égal à la majorité des membres en exercice composant le conseil. CONSEIL d'ADMINISTRATION Parents d'élèves CR du CA du 5 novembre 2020 13 novembre 2020; Parents d'élèves. �����xw�`_��
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B�����wI k�ё��|���M(�d��. Nous avons le plaisir de vous présenter le nouveau conseil d' administration de l'APEL pour cette année : Les autres membres du CA : Myriam BARANGER, Marina BERTHELOT, Estelle BESSON, Raphaël CHEVALLIER, Isabelle FICHEPOIL, Fabienne GATEL, Audrey LESPAGNOL, Martine NICOLAS, Nicolas PHILIP, Anthony . Le conseil est formé de sept membres issus de la communauté ou recrutés parmi d'anciens élèves maintenant actifs socialement et . 7 octobre - 18 h 00 min - 20 h 00 min « AG de la FCPE; Elections des représentants des parents d'élèves » + Google Agenda + Exporter . Collèges électoraux. Actualité. Le Conseil d'administration est l'assemblée regroupant des usagers de l'établissement qui prend les grandes décisions de la vie du collège. L'établissement public local d'enseignement (EPLE), personne morale de droit public, est administré par un conseil d'administration (CA) qui constitue son assemblée délibérante. Le conseil d'administration. CR CA N°2 2017_11_06. Vous trouverez dans cette rubrique, les procès verbaux des différentes séances du Conseil d'Administration ainsi que les actes correspondants. Il peut être réuni en séance extraordinaire à la demande des autorités compétentes sur un ordre du jour déterminé. Conseil d'administration extraordinaire du 15-05-2020. Il est composé de membres de l'administration et du personnel éducatif de l'Érea. Le conseil d'administration (CA) est l'organe de délibération et de décision du collège. Les conditions d'accueil des parents, l'accès aux espaces numériques de travail et la date des rencontres prévues sont précisés. /SA true Vous pouvez consulter les actes du conseil d'administration directement au collège (bureau de gestion n° 1). Il est composé de membres de l'administration et du . Conseil d'administrationdu 28-01-2020. Aide PRONOTE pour les parents et les . Pour ce faire, écrire « à Les représentants sont élus pour un mandat d'1 an. Le CA est composé notamment de membres de l'établissement et de représentants élus (des personnels de l'établissement, d'élèves et de parents d'élèves). Collège de plus de 600 élèves ou comportant une section d'éducation spécialisée Le CA est présidé par le principal: titleContent. 2009-2021 — Collège Les coutures (académie de Versailles) Directeur de publication : Monsieur MORIN Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Épidémie Coronavirus (Covid-19), tout ce qu'il faut savoir : lire l'actualité, Accueil particuliers >Famille >Collège et lycée >Collège et lycée : conseil d'administration. Il s'agit du chef d'établissement adjoint, de l'adjoint gestionnaire, du conseiller principal d'éducation (CPE) et du directeur délégué aux formations professionnelles et technologiques (ex chef de travaux). Dernier ajout : 7 janvier 2020. Il se réunit quatre à cinq fois par an pour examiner prioritairement les orientations pédagogiques, les choix en . Conseil d'administration. L’équipe service-public.fr vous remercie pour vos remarques utiles à l'amélioration du site. Dernier ajout : 28 septembre 2020. A partir des rapports d'activité et de budget fournis par le chef d'établissement, le C.A. Collecte de vêtements chauds pour la Croix Rouge; Cot Cot Club; Expo Arts plastiques 2017-2018; Expo Arts plastiques Juin 2018; Le CVC du Collège va au CHU de Montpellier-Mai 2019; Remise des . Collège et lycée : conseil d'administration » sera mise à jour significativement. 28 septembre - 18 h 00 min - 20 h 00 min « photos des classes; Intervention de la Psy EN Mme Gomes auprès des élèves de 3ème » + Google Agenda + Exporter vers iCal. conseil d'administration. 7) [/Pattern /DeviceRGB] Les bulletins blancs ne sont pas comptabilisés. 25 juin 2019 6 octobre 2021 Webmestre Aucun commentaire. Page 1 / 19. endobj Réunion de rentrée - Parents de 6èmes. Toute action supplémentaire peut être prévue pour tenir compte des spécificités locales ou des orientations du projet d'établissement. Une erreur est présente dans le formulaire : Veuillez cocher la case afin de prouver que vous n’êtes pas un robot. Les responsabilités du Conseil d'administration sont d'orienter, de réglementer, de contrôler, de surveiller, d'assumer la gouvernance et de rendre compte des activités du Collège auprès de la communauté, de la population et du ministère d Vous êtes élève en classe de 3e ? Il peut aussi s'agir de représentants des organisations syndicales des salariés ou des employeurs. Lors de sa 1ère réunion de l'année scolaire, le CA examine les conditions d'organisation du dialogue avec les parents. espace personnel. Le CA comporte également les membres suivants : Le CA est présidé par le principal: titleContent. Voir le niveau de satisfaction pour tout le )fX���T� ~74���_�|���������Ρ�!���. 3 0 obj Les champs marqués d’un * sont obligatoires. CONSEIL d'ADMINISTRATION; Contact FCPE; Collège -- RNE : 0840583C Denis DIDEROT - 579 bd G A michel CS50141 - 84701 SORGUES CEDEX -- Tel : 04.90.39.22.16 - Responsable de publication : Mme FLAHAUT, Principale du collège Dernière mise à jour : lundi 4 . Les collèges et les lycées sont des établissements publics locaux d'enseignement (EPLE) dirigés par un Conseil d'administration dont une partie des membres est élue. Répondez aux questions successives et les réponses s’afficheront automatiquement. dès que l'information de la page « La Passerelle; En classe; Projets linguistiques et culturels; Les ateliers du midi; Liaison écoles-collège; UNSS; Séjours d'intégration ; Les parcours; Trousse à outils numériques; Orientation ; La presse parle de nous; Trousse à outils numériques; Rechercher sur le site. Le conseil d'administration est composé : d 'administrateurs (au nombre de 3 minimum et de 18 maximum) d'un président du conseil d'administration. Il s'agit du principal adjoint, de l'adjoint gestionnaire et du conseiller principal d'éducation (CPE). Il peut être réuni en séance extraordinaire à la demande des autorités compétentes sur un ordre du jour déterminé. Il se réunit au moins 3 fois par an pour adopter . Il s'assure également que la composition de l'instance reflète les spécificités de l'établissement : classes d'enseignement adapté, internat . Séance du 1er juillet 2021 : PVCA010721. /Creator (�� w k h t m l t o p d f 0 . >> Français. Mentions légales; Identifiant . Centre de loisirs, colonies de vacances, garderie... École primaire (maternelle et élémentaire), Scolarité en France d’un enfant arrivant de l’étranger, Scolarité à l’étranger d’un enfant français, Protection juridique (tutelle, curatelle...), Déclaration de décès, obsèques et sépulture, Rentes et capitaux versés en cas de décès, Allocation chômage d’aide au retour à l’emploi (ARE), Aides à la création ou la reprise d’entreprise, Assurance maladie d’un étranger en France, Assurance maladie et santé d’un Français à l’étranger. >> Le nombre d'élus varie en fonction du type (collège ou lycée), de la taille de l'établissement public local d'enseignement (EPLE) (plus ou moins de 600 élèves) et du cycle d'enseignement. Recours administratif, défenseur des droits, ... Mesures contraignantes de l’administration, Fichiers judiciaires et de police judiciaire, Titres, carte de séjour et documents de circulation pour étranger en France, Carte grise (certificat d’immatriculation). En France, dans chaque collège, un conseil d'administration siège plusieurs fois dans l'année. endobj Commission Permanente. Conseils d'administration . Le CA vote également les décisions concernant l'autonomie pédagogique et éducative de l'établissement, notamment les règles d'organisation de l'établissement. Article mis en ligne le 15 décembre 2017. se prononce sur le projet d . REPRESENTANTS DE L'ADMINISTRATION - Chef d'établissement : M.ARNAUD Jean-François - Adjoint : Mme GARCIA Béatrice - Gestionnaire : M. STOLS Dorian - Conseiller Principal d'Education : Mme MARTIN Julie - Directeur adjoint S.E.G.P.A. Dernier ajout : 27 février 2018. Le conseil d'administration du Collège a comme rôle de veiller à ce que le Collège réalise pleinement sa mission, soit par le développement de ses programmes et de ses activités, soit par des investissements dans ses équipements et installations. Elles sont désignées pour une durée de 3 ans par le Dasen sur proposition du chef d'établissement et après avis du département ou de la région. Ce conseil prend les décisions importantes concernant la vie de l'établissement. Conseil d'administration. Il se réunit en séance ordinaire à l'initiative du chef d'établissement au moins 3 fois par an. Le CA participe à la vie de l'établissement scolaire en votant certaines décisions. Conseil d'administration des établissements : en pratique. l'utilisation des données collectées par ce formulaire, veuillez consulter nos conditions Procès verbal du conseil d'administration du 27 novembre 2020 . Conseil d'administration; CVC; La vie au collège. Ne mentionnez pas de données personnelles (nom, adresse, numéros de téléphone, numéro de Conseil d'administration n°2. le chef d'établissement qui préside le conseil d'administration, le conseiller principal d'éducation (CPE), le représentant du Conseil général du département (le plus souvent, mais pas toujours, le conseiller général du, le représentant du Conseil municipal de la commune, les représentants des personnels ATOS (secrétariat, agents de service, ouvrier d'entretien) et de santé (l'infirmière scolaire), les représentants du personnel enseignant, proposée par le chef d'établissement et acceptée par le conseil. Le chef d'établissement reçoit, pour le vote par correspondance, les bulletins sous double enveloppe. alerte par mail X����w]��z����/�/f 1 2 . Ses compétences sont fixées par l'article L421-4 et les articles R421-20 à R421-24 du code de l'éducation et son fonctionnement a été simplifié par le décret n° 2020-1632 du 21 décembre 2020. Le CA est présidé par le chef d'établissement. Vous devez vous connecter à votre espace personnel afin de vous abonner à la mise à jour de cette page. Ce projet doit tenir compte des programmes nationaux (fixés par le ministère de l'Éducation nationale) et les disponibilités en heures; le conseil d'administration discute et vote le, c'est parmi les membres du conseil d'administration que sont élus les membres du, le conseil discute et vote le budget annuel présenté par le chef d'établissement (projet qu'il a élaboré avec l'aide du gestionnaire). Les décisions concernant la vie éducative Le conseil décide la répartition par niveaux d'enseignement et disciplines enseignées des heures d'enseignement dont disposera l'établissement pour l'année scolaire suivante. Lire le compte-rendu. DEUXIEME et TROISIEME JOURS à Asnelles. Le Conseil d'administration est désormais composé de 12 membres : > 4 au titre du collège des fondateurs : Nicolas Hulot et 3 membres élus parmi les personnes morales ou physiques soutenant la Fondation par leur mécénat financier ou de compétence par une convention de 3 années minimum. Le CA donne son accord sur les sujets suivants : À la demande du chef d'établissement, le CA donne son avis sur les sujets suivants : A savoir : les représentants des parents d'élèves au CA reçoivent les mêmes documents d'information que les autres membres. /Type /ExtGState Essayez ultérieurement. En un clic accédez aux aides, services et actualités du Département du Nord. Conseil d'administration 2020/2021. '��_��.�,!k�Q�H
ֹ9���'\���g����߄��}�AKVV#�G�L=Lb����c�Dof��˰% ��k�Q#)����_�nSS/ǿ�����������/p�Ν�64��b�)O������O�3��>����-�Y����h�K4�6A�������0J!7����TK�]�QW�����=�5�$��h�����5M�Az`I�����w�#�*X��B > 3 au titre du collège des amis de la Fondation . C'est le lieu de délibération et de décision du collège. Le Conseil d'Administration (CA) est l'organe de délibération et de décision d'un lycée ou d'un collège. Des erreurs sont présentes dans le formulaire. ministères et organismes publics. Les fonds disponibles sont donnés par le. Le conseil d'administration (CA) est l'assemblée qui prend les décisions importantes de l'organisation de l'établissement. Elles représentent généralement les domaines économique, social ou culturel. Le conseil d'administration est l'organe de délibération et de décision des lycées et collèges. Ce conseil prend les décisions importantes concernant la vie de l'établissement. �k�IRL�q��m������!ù����b[�IRL���e�{��`WWױc����i#0���2��j��ݑTcL�zX����gggo߾
^�t�����/��Z�5�(I��h/����?�Y����'��������]���5�(I�i7���ǻ������VZ�/�2���s��8� *~��? Pour tenir cette promesse le Collège et Lycée Saint-Charles dispose de deux organes qui œuvrent en parfaite complémentarité : le conseil d . Il . Conseil d'Administration n°1 le mardi 9 novembre 2021 de 17h30 à 19h30. Attributions. Ce représentant n'a pas le droit de vote. Il peut être réuni en séance extraordinaire à la demande des autorités compétentes sur un ordre du jour déterminé. 1 0 obj Il se réunit en séance ordinaire à l'initiative du chef d'établissement au moins 3 fois par an. générales d'utilisation. Le conseil d'administration est l'assemblée où se prennent les décisions concernant la vie éducative et matérielle du collège. Le CA vote et adopte le projet d'établissement, le règlement intérieur, le budget et le compte financier. /Subtype /Image Service Public vous informe et vous oriente vers les services qui permettent de connaître vos obligations, d'exercer vos droits et de faire vos démarches du quotidien. Collèges électoraux. Il peut être réuni en séance extraordinaire sur un ordre du jour déterminé à la demande de la direction académique, de la région, du département ou de la commune de rattachement. Le conseil d'administration est l'assemblée regroupant des usagers de l'établissement qui prend les grandes décisions de la vie du collège. Les messages adressés à service-public.fr font l’objet d’un traitement informatique destiné à : Le destinataire de votre message est la Direction de l’information légale et administrative, Organisation des trimestres de la demi-pension ; Absences des élèves ; Enseignements et Pédagogie . 12 février 2020. Chaque conseil d'administration commence rituellement par la vérification du nombre de membres présents. Détails Date: 28 septembre Heure : 18 h 00 min - 20 h 00 min « photos des classes; Intervention de la Psy EN Mme Gomes auprès des élèves de 3ème » Navigation. Procès verbal du conseil d'administration du 11 octobre 2021 : 2021_05_10_PV_CA Procès verbal du conseil d'administration du 22 juin 2021 : 2021_22_06_PV CA Procès verbal du conseil d'administration du 23 mars 2021 : 2021_23_03_PV CA Procès verbal du conseil d'administration du 4 février 2021: 2021_02_04_PV CA. Le conseil d'administration du collège est composé du chef d'établissement, président ; de chef d'établissement adjoint, de l'adjoint gestionnaire, du conseiller principal d'éducation le plus ancien, du directeur adjoint chargé de la section d'éducation spécialisée dans les collèges, d'un représentant de la collectivité de rattachement (Conseil Départemental), de . /Producer (�� Q t 4 . 8 . Accueil / Conseil d'administration. Les dates des élections pour les représentants des parents sont fixées tous les ans dans le bulletin officiel de l'Éducation . Le collège > Conseils d'administration; Conseils d'administration. Conseil d'administration. Il se réunit en séance ordinaire à l'initiative du chef d'établissement au moins 3 fois par an. Les matières. Les personnes ci-dessous composent le Conseil d'Administration pour l'année scolaire 2020-2021. /Filter /FlateDecode 31 janvier 2014. << A savoir : si le service de la vie scolaire comporte plusieurs CPE, c'est le plus ancien d'eux qui siège au CA. Nord Collèges. la partie sur … », « Je cherchais des informations plus précises/plus claires Les membres du Conseil d'administration. Celui-ci se prononce dans un délai de 8 jours. Le conseil d'administration élit les membres de la commission permanente qui peut préparer les séances du conseil et peut se réunir plus facilement que le conseil lui-même. Cette dotation en heures d'enseignement a été attribuée au collège par les services du rectorat de l'. x��{hY���/d�x� 7� �q$��� �?$H���ݧ�r| #�!��Q�9!13ƾ�!��b_�=NH�����+�����d��I�h^�f߯�#���c���w���>���^�jU����[��/a�a&277������zy������'ϟ�z�/�_�܍����'��6=����L��8N��Ԡ�W��A�Ao)��>�������&�����x������8_���^�"zbj>f���k�w��G��M��ݟ������c�>���8�a��U���9NEA�7�ӱ����,Y?��Cs�����뎘��T� x���~�;�{k�w�5��5Ȥ)��:� Le conseil d'administration. Utilisateurs en ligne: 0. Conseil d'Administration 2020/2021. Composition du conseil. Archives de l'Association de 2011 à 2016; Les Partenaires du Collège. 1 représentant de l'intercommunalité (lorsqu'elle existe). Connexion. d'autres enfin sont élus et représentent leur collège d'électeurs (personnels, élèves, parents). sécurité sociale, numéro fiscal, lieu et date de naissance...) à l’exception, bien sûr, de votre adresse Pour connaitre et exercer vos droits, notamment de retrait de votre consentement à Article mis en ligne le 4 mai 2015. C'est le CA qui fixe les grandes orientations mais aussi les règles et décisions qui organisent la vie . Actualités. Marcelle GORGUES, Conseillère départementale. Rectorat Il faut qu'au moins la moitié des membres soient présents (on dit alors que le quorum est atteint, pour notre collège : 13) pour que le conseil d'administration puisse se tenir. Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement dans votre espace personnel. Ceux-ci ont pour mandat de voir à la saine gestion et à la bonne . personnalité dont les fonctions professionnelles actuelles ou passées sont le plus souvent en relation avec la culture ou l'enseignement, quelquefois venant du monde de l'entreprise. !k�Q�b|�
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2�C*i��ڵ�I�����?Jְk�Q�J-��ߧ��H�$k�Q�J����t���x�s7Y�(k�Q�J|��s築����}? Consulter à ce sujet les articles R421-14 à 19 du code de l'éducation (composition du conseil d'administration - CA). Le Conseil d'Administration… Le Conseil d'Administration est l'assemblée qui prend les grandes décisions concernant la vie du collège et son organisation pédagogique et financière. Merci de réessayer ultérieurement. Composition. » est mise à jour. Ministère de l'éducation nationale; Académie de Montpellier; Inspection académique de l'Hérault; I-Prof ; M@gistère; Accolad; Liens Pratiques. La composition du CA est différente selon le type d'établissement. L'Association Sportive et l'Union Nationale du Sport Scolaire. << Le Conseil d'administration. Conseil d'administration du Collège François Villon; La demi pension. /BitsPerComponent 8 Actualités du Français. Les élections au conseil d'administration ont lieu avant la fin de la septième semaine de l'année scolaire.
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