Reversement du produit vente ferraille Repusseau Téléchargez le compte Administratif 2018 Téléchargez la note de synthèse du compte administratif 2018 Téléchargez la note de synthèse du Budget Primitif 2018 Téléchargez le budget primitif 2018 Téléchargez le rapport du débat d'orientation budgétaire 2018 2017. %PDF-1.6
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Renouvellement du contrat informatique Ségilog (Nouveau contrat régional), 16 - Location des locaux de l’étage de Vaujoubert : Assujettissement à la Taxe sur la Valeur Ajoutée, 17 - Réalisation d’un espace numérique - Demande de subvention, 18 - Sécurisation de l’agence postale et la Mairie - Demande de subvention, 20 - Délégation de fonctions à des conseillers municipaux, 21 - Indemnités du Maire, des adjoints et des Conseillers, 22 - Modification du tableau des commissions communales, Télécharger les délibérations du Conseil Municipal du 18 décembre 2017, 1 - Organisation des rythmes scolaires rentrée 2018/2019, Télécharger les délibérations du Conseil Municipal du 11 décembre 2017, 3 - Adhésion aux plateformes de téléservices du conseil départemental, 4 - Assujettissement à la Taxe sur la Valeur Ajoutée du loyer pour la convention d’occupation précaire des bâtiments du site Evolution, 5 - Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement pour l’exercice 2018, 6 - Budget Communal Décision Modificative n°3 exercice 2017, 7 - Avis sur la demande d’autorisation comportant des installations classées pour la protection de l’environnement présentée par la société SAS CBM pour l’exploitation d’un entrepôt de stockage de matière combustible et de préparation de commande situé au lieudit le Vieil Hêtre à Rouillon, 8 - Baisse des Loyers des logements des Trois Logis, 9 - Organisation des rythmes scolaires rentrée 2018/2019, Télécharger les délibérations du Conseil Municipal du 29 septembre 2017, 1 - Décision modificative n° 2 exercice 2017 Budget communal, 2 - Trésorerie Liste Admission en non-valeur, 5 - Subvention exceptionnelle athlète de niveau international, Télécharger les délibérations du Conseil Municipal du 19 juin 2017, 1 - Décision modificative n° 1 exercice 2017 Budget communal, 2 - Demande de subvention européenne (FEDER) pour la rénovation – Vote BP 2006 Décision Modificative Budgétaire n° 3, télécharger les délibérations du 24 novembre 2006, Création d’un SAGE Sarthe aval 4 Rapprt annuel 2008 sur l’élimination des déchets Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal : DELIBERATION N°01 : PARTICIPATION DE LA COMMUNE AU FINANCEMENT DU FONDS UNIQUE AU LOGEMENT (FUL) 2018. Délibération DU CONSEIL (69659) 1/ jeudi 4 juillet 2019 à 16:51 / 6 FINANCES - STRATEGIE FINANCIERE -BUDGET ET PROGRAMMATION BUDGET ANNEXE EAU - COMPTE ADMINISTRATIF - EXERCICE 2018 - ADOPTION I. Rappel du contexte Conformément aux dispositions de l'article L 5217-10-10 du Code Général des Collectivités Territoriales, après examen du compte de gestion, le compte administratif de l . Télécharger le fichier. 1. de la délibération de délégation de pouvoirs du 23 mai 2016 Intervention(s) : M. CHAMUSSY, Mme COMPARAT, M. TUSCHER, Mme MARTIN Il est rendu acte des décisions prises par le Maire en application de ces délégations de pouvoirs. 0000001981 00000 n
Le Compte Administratif établi pour l'exercice 2018 vous est présenté dans le document joint. Le Conseil délibère et, 1. procède à l'arrêté des comptes 2017 des différents budgets de la Ville au vu des documents et explications . DELIBERATION N° 2-(16910) - FINANCES - Compte administratif 2018 Budget principal. – 6 Acquisition terrain VAULAY Route des Ardriers, 1 – Gymnase Trouvé à l'intérieurElle n'est donc pas un acte (administratif unilatéral) individuel. ... Ils ont deux mois à compter de la publication de cette délibération et de sa transmission au préfet (acte d'une collectivité locale soumis à transmission) pour ... – Vote du CA 2005 des conditions financières et patrimoniales du transfert des biens immobiliers, 7 - Saint Saturnin – Zones d'activités Economiques – Lotissement Victor Duruy 2- Extension du Gymnase autorisation de réaliser un emprunt 7- Dématérialisation des actes signature d’une convention avec l’Etat (reportée) 2- Subventions communales Attributions exceptionnelles Institution - Démarches. 13- Modification du tableau des emplois : poste d’adjoint administratif principal de 2ème classe endstream
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Attribution complémentaire de subventions communales La présente note répond à cette obligation pour la commune de Canéjan . 9- Indemnité du recevoir Municipal Délibération n° 2018.13 Finances : Affectation du résultat 2017 - Commune Le conseil municipal vient d'arrêter les comptes de l'exercice 2017, en adoptant le compte administratif qui fait apparaitre : Reports : Pour Rappel : Déficit reporté de la section Investissement de l'année antérieure : -32 183,23 € Trouvé à l'intérieurOr il s'agit d'un acte (administratif unilatéral) réglementaire puisque la délibération en cause a une portée générale et impersonnelle. ... Ils ont deux mois à compter de la publication de cette délibération et de sa transmission ... Compte de Gestion 2018 :réf : 2019 - 34 Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le Compte de Gestion 2018 de la commune par . 8-Vote BP 2007 – Avis sur proposition SDCI Elargissement SCOT <>/ProcSet[/PDF/Text/ImageB/ImageC/ImageI] >>/MediaBox[ 0 0 595.32 841.92] /Contents 4 0 R/Group<>/Tabs/S/StructParents 0>>
des rues, Télécharger les délibérations du Conseil Municipal du 23 mai 2014, 3 - Subventions pour la course cycliste "Rouillon à travers la Sarthe", 5 - Lotissement l'Orée des Bourdonnières, dénomination des rues, 6 - Annulation délibération n° 2014-04DEL 15 Pays du Mans Election du d’aménagement et gestion des eaux. potable, 7 - Plan Local d’Urbanisme communautaire x�ԽxT��. Rapport annuel 2005 élimination déchets Délibération 2018-014 Exposé Le budget d'Eau de Paris est soumis à l'instruction budgétaire et comptable M49 applicable aux services publics locaux d'eau et d'assainissement. ���s���^�l���+�q,�|������WWtΞ^)�^4�G��i6�^+����ұϷ����Y'�o���Vz�S��*.L��U,�;H�s�����O�s���P/ںv�-�Wj*�݊�0�\���>��.�{��!��l��݁�i���
?T�|����؍�m-������������?j�o���~����c[���x_`�ҌL�y]Q^Uj�:1�+�1�1'� Trouvé à l'intérieur4 Source : Barthe, Isabelle, 2016, Débat public Europacity, 15 mars-13 juillet 2016, compte rendu, CNDP, 124 p. ... 11 Source : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, arrêt n° 1610910, audience du 6 février 2018, lecture du 6 mars ... 2018. ), Télécharger les délibérations du Conseil Municipal du 11 avril 2014, 1 - Compte administratif principal – exercice 2013, 2 - Approbation du compte de gestion 2013, 3 - Affectation du résultat de fonctionnement 2013, 5 - Vote du budget primitif 2014 communal, 6 - Budget annexe photovoltaïque – Compte administratif exercice 2013, 7 - Approbation du compte de gestion 2013 Budget annexe 0000028071 00000 n
Trouvé à l'intérieur... délibération du Conseil de Paris du 26 septembre 2016, prononcée par le tribunal administratif du 21 février 2018 » ... en ne prenant pas suffisamment en compte les effets négatifs dus au phénomène prévisible de congestion du trafic ... 4- Révision des tarifs municipaux %%EOF
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5. 9 – Dissolution du Syndicat Mixte des Portes Cénomanes La délibération est adoptée à l'unanimité. 7 – Gala 2008 des retraités : partciicpation demandée Ces documents détaillent la réalisation budgétaire des recettes et des dépenses qui figurent à ces comptes . 3. Dénomination de rues dans la ZAC de la Mussotrie Cette donnée renseigne les données relatives aux délibérations exécutoires des conseils municipaux de la Ville de Montpellier à partir de l'année 2012. 2020-01-03 D : Affectation du résultat de l'exploitation. 10. APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2019 délibération n° 2020/1/01 Sous la présidence de Monsieur Luc VAN INGHELANDT, 1ER ADJOINT, le Conseil Municipal examine le compte administratif communal 2019 qui s'établit ainsi : Fonctionnement Dépenses 1 383 873,31 € Recettes 1 808 381,49 € Report exercices n-1 337 436,14 € Excédent de clôture 761 944,32 € Investissement Dépenses 670 . À noter que les listes ne sont pas nécessairement exhaustives, certaines délibérations ne peuvent être Délibération n° 2019-011-SCOT du Comité syndical du 22 mars 2019 . Rapport compte administratif 2016 (pdf 551 K) Note explicative de synthèse 2016 (pdf 62 K) Note de synthèse 2016 (pdf 802 K) Compte administratif 2015. Trouvé à l'intérieur – Page 54Il prépare les questions et les projets de délibérations soumis au vote de l'assemblée générale et établit son ordre du ... 1952 relative à l'établissement obligatoire d'un statut du personnel administratif des chambres d'agriculture, ... jean.lacroix.adjoint1.ville-marquise@orange.fr. En conséquence, la délibération suivante est soumise à l'approbation du Conseil Municipal. – Assurance risques statutaires appel d’offres CDG, Télécharger les délibérations du 17 mars 2006, Ville de Rouillon - Copyright 2014 - Réalisé par, Décision modificative n° 1 exercice 2018 Budget communal, Dématérialisation des autorisations d'urbanisme, Fermeture de la Mairie et de l'Agence Postale. Trouvé à l'intérieur9.1.4.3.3 Budgets, comptes et période Au sens strict, l'évaluation des charges de fonctionnement ci-avant ... à celle de compte administratif, au moment de la délibération définitive ajustant en n les montants provisoires sur lesquels ... – Révision des tarifs municipaux 5a-Refinancement de la dette à taux révisable du CA remboursements anticipés relève des compteurs, 10 - Projet de restructuration et d’extension de la Ferme de l’Epine au Domaine de 21 - Contrat d’assurance des risques statutaires. 2 - Approbation du compte de gestion du budget principal 2018. 0000048933 00000 n
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Trouvé à l'intérieur – Page 4433L'Edition des DÉBATS DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE comprend le compte rendu in extenso des séances de l'Assemblée nationale ... les Avis et Rapports du Conseil économique , les Documents parlementaires et administratifs publiés en Toutes les ... <>
départements pour les ouvrages de distribution de gaz 2013 (RODP), 5 - Avis sur la demande d’autorisation comportant des installations classées 211 19
5. des départements pour les ouvrages de distribution de gaz 2015, 7 - Redevance pour l'occupation provisoire du domaine public des communes et des départements pour les ouvrages de distribution de gaz 2015 (RODP), 8 - Aménagement d'un accueil de loisir à Vaujoubert, Télécharger les délibérations du Conseil Municipal du 5 juin 2015, 1 - Gala des retraités : Montant de la participation demandée, 3 - Budget Communal : Décision modificative n° 1, 4 - Approbation du Projet Éducatif Territorial, 5 - L'accueil périscolaire sur la commune de Rouillon, Télécharger les délibérations du Conseil Municipal du 27 mars 2015, 1 - Compte administratif du budget communal 2014, 2 - Approbation du compte de gestion du trésorier du budget communal 2014, 3 - Affectation du résultat du budget communal 2014, 5 - Vote du budget communal primitif 2015, 6 - Compte administratif du budget photovoltaïque 2014, 7 - Approbation du compte de gestion du trésorier du budget photovoltaïque 2014, 8 - Affectation de résultat du budget photovoltaïque 2014, 9 - Vote budget primitif du budget photovoltaïque 2015, 10 - Attribution subventions communales 2015 aux associations, 11 - Taxe d'habitation : Institution d'un abattement à la base en faveur des personnes handicapées ou invalides, 12- Travaux d'extension de Vaujoubert : Autorisation à ester en justice, 13 - Achats terres SAFER/GENOE au lieu-dit de la Futaie, 14 - Autorisation à signer les marchés concernant les travaux de la ferme de l'Epine, 15 - Projet d'aménagement d'un accueil de loisirs sans hébergement à Vaujoubert : Demande de subvention DETR, 16 - Mise à jour des tableaux des emplois, 17 - Rétrocession des espaces verts de la ZAC de la Mussotrie, 18 - Demande d'agrément au dispositif d'investissement locatif privé "Pinel particulier", Télécharger les délibérations du Conseil Municipal du 5 décembre 2014, 2 - Avis d’enquête publique présentée par la société CLASS, 4 - Contrat d'assurance des risques statutaires, 5 - Indemnités du Maire et des Conseillers, 6 - Secteur du Viel Hetre - Instauration d'un périmètre de sursis à statuer, 7 - Création de la commission municipale agriculture, 8 - Participation des communes des enfants de la CLIS au TAP, Télécharger les délibérations du Conseil Municipal du 20 septembre 2014, 1 - Budget Communal Décision Modificative n°1, Télécharger les délibérations du Conseil Municipal du 20 juin 2014, 1 - Lotissement l’Orée des Bourdonnières Modification de la dénomination Délibération 09 Juil 2018. Délibération n°2018- 06-14 : Budget Ville - Approbation du compte administratif 2017 ADOPTÉ PAR 29 VOIX POUR ET 9 VOIX CONTRE (M. Gilles CARADEC, M. Yves MARIGNAC, Mme Anick MELLINA, M. Matthieu PASQUIO, M. Michel ROUYER, Mme Frédérique DUMONT, Trouvé à l'intérieur – Page 31Il y a eu à partir de mars-avril 2018 des manifestations, occupations d'universités, tribunes dans la presse au sujet de ce ... Au regard de la charge de travail administratif actuelle de la plupart des enseignants-chercheurs, ... Trouvé à l'intérieur – Page 931Le Conseil prend les délibérations relatives aux objets suivants , conformément aux conclusions présentées par les Rapporteurs ci - après désignés : Au nom de la fre Commission : Octroi . Comptes administratif et de caisse pour 1877 des ... // Délibération 2018.05.142 : Affectation Compte Administratif 2017 : budget annexe assainissement collectif Devenir de l’Agence Postale de Rouillon ORDRE DU JOUR 1 Compte de Gestion 2017 du Receveur Municipal 02 Compte Administratif 2017- Affectation de résultats 03 Budget supplémentaire 2018 04 Délibération instituant la taxe locale sur la publicité extérieure T.L.P.E. Trouvé à l'intérieur – Page 1454P. 2018 . Allocation supplémentaire de chaussures aux ouvriers fossoyeurs . 1910 , P. 2430. ... Approbation du compte administratif du produit des locations dans l'Entrepôt du quai Saint - Bernard pour l'exercice 1909 . 1910. 1470 . Vote de la DM1 2006 – Attribution subvention communale aux associations 0000029444 00000 n
7- Dispositions pour l’extension de la surface commerciale d’Ecomarché Je vous propose de débattre des trois annexes qui sont jointes au projet de délibération : - Le rapport sur le Compte Administratif 2018 - Les états des Autorisations de Programme et des Autorisations d'Engagement, - L'état de la caducité des AP et AE au 31 décembre 2018. 5-Approbation du compte administratif 2018 de la Commune 6-Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2018 de la Commune 7-Approbation du compte de gestion du Trésorier 2018 pour le service de l'eau 8-Approbation du compte administratif 2018 du service de l'eau 9-Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2018 du service de l'eau 10-Approbation du compte d 3 Admission en non valeur de produits irrécouvrables, Télécharger les délibérations du Conseil Municipal, Ordre du Jour : Subventions communales 2006 Compte administratif 2017 DEL-2018-009 Numéro de la délibération : 2018/009 Nomenclature ACTES : Finances locales, décisions budgétaires Information relative à l'environnement : non Date de réunion du conseil : 19/02/2018 Date de convocation du conseil : 13/02/2018 Date d'affichage de la convocation : 13/02/2018 Début de la séance du conseil : 19 heures Présidente de séance : Mme . 3 téléchargements Compte administratif 2018 en xml Disponible. ____ 5 - Compte Administratif 2017 - Budget principal Ville - Budget annexe Fossoyage - Rapport D.S.U. x���M��0����9ڇ(#���!q��BڰkzY�Pڴ���8�,��rDpd�3�_�3�N�^��M��k���v�bu�@ݯb���D��Ϥ4C��X ���>���W�>��$��� ܑ�y�àl��@L��b�����Tb��1S���hd�XrJ�7H��x�����/�s�T-��t��}����:��u��j��b��3���\$�!�CD�w�A��Ҕ��+�[o��Ke�˹�~��$��}N��W:��2�HfT�MՀ�U�f!�㕿1�*�ssf��6 Délibérations du Conseil Municipal du 19 Septembre 2018. Trouvé à l'intérieur2019, les préfets et les préfets de région demeurent compétents pour connaître des recours administratifs et défendre en cas ... 2018, art. 10-II). La légalité de la décision prise par le préfet doit s'apprécier compte tenu des éléments ... Vaujoubert - Demande de subventions, Télécharger les délibérations du Conseil Municipal du 18 octobre 2013, 1 - Budget Communal Décision Modificative n°2, 2 - Budget annexe Photovoltaïque Décision Modificative n°1, 4 - Redevance pour l’occupation du domaine public des communes et des Trouvé à l'intérieur... sur la base d'une étude d'impact pluriannuelle tenant compte de l'aléa, à une délibération motivée de l'organe délibérant de la structure territoriale à laquelle ... Revue française de droit administratif, septembre-octobre 2018, p. Vous pouvez accéder ci-dessous à l'ensemble des délibérations votées par l'Assemblée départementale lors des sessions, à partir des rapports du Président du Conseil départemental. – 2 Indemnité de conseil au receveur municipal Extrait du registre des délibérations Compte administratif 2017 DEL-2018-009 Numéro de la délibération : 2018/009 Nomenclature ACTES : Finances locales, décisions budgétaires Information relative à l'environnement : non Date de réunion du conseil : 19/02/2018 Date de convocation du conseil : 13/02/2018 3 0 obj
4 - Délibération du 23/02/2018 : Budget mouillages - Compte de gestion et compte administratif 2017 Le compte administratif (état des dépenses et recettes, réelles et d'ordre, de l'année) a été présenté en détail à la commission des finances, élargie à l'ensemble des membres du Conseil municipal, le 16/02/2018 et est arrêté 22 - Taux de promotion des avancements de grade, 24 - Rétrocession espace vert lotissement des Coteaux du Sud, 25 - Annulation titres de recettes sur exercice antérieur, 26 - Lotissement du Clos Quantin des Fontaines dénomination de la rue, 27 - Lieu-dit la Vove dénomination de la voie, Télécharger les délibérations du Conseil Municipal du 29 Mars 2014, 1 - Déterminations du nombre de poste d'adjoints, 2 - Représentants de la commune aux conseils de Le Mans Métropole, Télécharger les délibérations du Conseil Municipal du 14 Février 2014, 1 - Indemnités du Maire et des Conseillers, 4 - Taux de promotion des avancements de grade, 6 - Giratoire centre commercial cession parcelle AB 395 (ancienne
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